Déposée par voie électronique le 28 mai 2019 par monsieur Adil AMDA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLORVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-25 du 21 juin 2019.
Le déposant est monsieur Adil AMDA domicilié(e) 37b rue de Voivrel - 54530 - PAGNY SUR MOSELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Madame Marie Lüttge domicilié(e) 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - Strasbourg CEDEX - France.
La marque CLORVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLORVIS arrivera à expiration en date du 28 mai 2029.
Adil AMDA a également déposé les autres marques suivantes : SAKAR
Monsieur Adil AMDA - 37b rue de Voivrel - 54530 - PAGNY SUR MOSELLE - France
CABINET NUSS, Madame Marie Lüttge - 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - Strasbourg CEDEX - France
Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38
Articles de bijouterie et de joaillerie ; anneaux, bagues, boucles d'oreilles, colliers, bracelets, chaînes, parures [bijouterie] ; breloques [bijouterie] ; médaillons [bijouterie], médailles ; broches, épingles [bijouterie] ; pin's [bijouterie] ; insignes en métaux précieux ; boutons de manchettes ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; parures pour chaussures [en métaux précieux] ; épingles de parure ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet] ; porte-clés de fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets et chaînes de montres ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; écrins et boîtes à bijoux ; boitiers et écrins pour montres ; fils d’or [bijouterie], fils de métaux précieux [bijouterie], fils d’argent [bijouterie] ; métaux précieux et leurs alliages ; pierres précieuses ; perles [bijouterie] ;
Sacs, notamment sacs à main, sacs en bandoulière, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à roulette, sacs de sport, sacs en toile, sacs de plage ; bourses, porte-monnaie, porte-cartes [portefeuilles], portefeuilles ; malles et valises ; mallettes, serviettes [maroquinerie], porte-documents ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de voyage [maroquinerie] ; parapluies, parasols, cannes ; colliers pour animaux, laisses, harnais pour animaux, habits pour animaux de compagnie ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ;
Vêtements (y compris sous-vêtements), notamment vêtements brodés ; vêtements en cuir ou en imitations du cuir ; vêtements en maille ; jerseys [vêtements], tricots [vêtements], tee-shirts, sweat-shirts, chemises, polos, chandails, pull-overs, gilets, vestes ; pantalons, bermudas, jupes, robes, shorts ; bonneterie, collants, leggins [pantalons] ; justaucorps ; bodys [vêtements de dessous] ; combinaisons [vêtements] ; ponchos, pardessus, manteaux, parkas ; vêtements imperméables ; fourrures [vêtements] ; vêtements de plage, vêtements de bain, maillots de bain ; vêtements de sport, maillots de sport ; kimonos, peignoirs, peignoirs de bain ; foulards, châles, écharpes, bandanas [foulards] ; étoles [fourrures] ; cravates, lavallières ; cols, faux-cols, cache-cols ; empiècements de chemises ; plastrons de chemises ; manchettes [habillement] ; gants [habillement], mitaines ; chapellerie, bonnets, casquettes, visières [chapellerie], visières de casquettes ; bandeaux pour la tête [habillement] ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; bretelles ; chaussettes ; chaussons, chaussures, sandales ; chaussures de sport ; pochettes [habillement] ;
Services de vente au détail ou en gros, par correspondance, en ligne, sur catalogue ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants, à savoir : Vêtements (y compris sous-vêtements), notamment vêtements brodés, vêtements en cuir ou en imitations du cuir, vêtements en maille, jerseys [vêtements], tricots [vêtements], tee-shirts, sweat-shirts, chemises, polos, chandails, pull-overs, gilets, vestes, pantalons, bermudas, jupes, robes, shorts, bonneterie, collants, leggins [pantalons], justaucorps, bodys [vêtements de dessous], combinaisons [vêtements], ponchos, pardessus, manteaux, parkas, vêtements imperméables, fourrures [vêtements], vêtements de plage, vêtements de bain, maillots de bain, vêtements de sport, maillots de sport, kimonos, peignoirs, peignoirs de bain, foulards, châles, écharpes, bandanas [foulards], étoles [fourrures], cravates, lavallières, cols, faux-cols, cache-cols, empiècements de chemises, plastrons de chemises, manchettes [habillement], gants [habillement], mitaines, chapellerie, bonnets, casquettes, visières [chapellerie], visières de casquettes, bandeaux pour la tête [habillement], ceintures [habillement], ceintures porte-monnaie [habillement], bretelles, chaussettes, chaussons, chaussures, sandales, chaussures de sport, pochettes [habillement], Sacs, notamment sacs à main, sacs en bandoulière, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à roulette, sacs de sport, sacs en toile, sacs de plage, bourses, porte-monnaie, porte-cartes [portefeuilles], portefeuilles, malles et valises, mallettes, serviettes [maroquinerie], porte-documents, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", trousses de voyage [maroquinerie], parapluies, parasols, cannes, colliers pour animaux, laisses, harnais pour animaux, habits pour animaux de compagnie, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, articles de bijouterie et de joaillerie, notamment anneaux, bagues, boucles d'oreilles, colliers, bracelets, chaînes, parures, breloques, médaillons, médailles, broches, épingles [bijouterie], pin's, insignes en métaux précieux, boutons de manchettes, épingles de cravates, fixe-cravates, parures pour chaussures [en métaux précieux], épingles de parure, ornements de chapeaux en métaux précieux, porte-clés, horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets et chaînes de montres, objets d'art en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, écrins et boîtes à bijoux, boitiers et écrins pour montres, fils d’or, fils de métaux précieux, fils d’argent [bijouterie], métaux précieux et leurs alliages, pierres précieuses, perles [bijouterie], broderies pour vêtement, écussons brodés, festons [broderies], broderies en or, broderies en argent, pièces brodées pour vêtements ; services de présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour la vente au détail, la vente en gros, la vente par correspondance et la vente en ligne ; regroupement des produits précités pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; informations et conseils commerciaux sur ces produits aux consommateurs ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, par mailing direct, par envoi d'imprimés, tracts, prospectus, échantillons, publicité sur tout autre moyen de communication ; sponsorisation (publicité) ; parrainage (publicité) ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers.
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